Lois directement applicables

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

Code général des impôts : art. 286 ter

 Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-

Identification du Site et de son proprietaire

 Nom du site : LA FERME DU DUZOU

 URL complète du site : www.aveyron-chalet.com

·  personne physique : M. et Mme PLENECASSAGNES Jean-Marc & Régine

·  personne morale : SARL DE LA SALLE

·  adresse du siège social : La Salle –  SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU - 12320 CONQUES EN ROUERGUE

·  contact mail : duzou12@gmail.com

·  contact téléphonique : 05.65.72.

RCS : 403 492 846 RCS Rodez (Aveyron)

Capital social de la société : 29 985 €

Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR0L 403 492 846

Publication du site

 Directeur de publication : Mme PLENECASSAGNES Régine

 Responsable de rédaction : Mme PLENECASSAGNES Régine

 Webmaster du site : Mme PLENECASSAGNES Régine

Hébergeur du site

Hébergeur : JIMDO Protection des données, Stresemannstr.375, 22761 Hamburg, Germany

Données personnelles

 Numéro de la déclaration obtenue auprès de la Cnil : 1834510

Nom du responsable du traitement : Mme PLENECASSAGNES Régine

Coordonnées de contact (mail ou téléphone) pour faire valoir ses droits : duzou12@gmail.com



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PRL classé 3 étoiles par

Atout France le 16/10/2012

sous le n° PR12-024561-001

Jean-Marc PLENECASSAGNES

La Salle

 ST CYPRIEN/DOURDOU

12320 CONQUES EN ROUERGUE

Tél : 05.65.72.80.51.

06.76.50.80.38.

06.78.47.75.53.

Mail : duzou12@gmail.com